QAI agit comme spécialiste en conformité travaillant avec transport Canada pour diminuer les risques d’importation directe de véhicules de manufacturier étranger non soumis aux inspections et tarifs du registre des véhicules importés (RIV). Le but de ce programme est d’assurer que tous les véhicules importés au Canada se conforment aux normes de sécurité canadienne. Visitez le site de transport Canada pourra en savoir plus : https://www.tc.gc.ca/

Le programme d’autorisation préalable de transport Canada pour importer les véhicules travail avec QAI comme spécialiste en conformité avec les normes de sécurité des véhicules motorisés du Canada. Il soulage les revendeurs la charge d’assurer la conformité aux normes. En plus de rendre le processus plus efficace, il facilite l’entrée des manufacturiers étrangers sur le marché canadien.

a) QAI s’assure que les manufacturiers étrangers se conforment aux normes de sécurité canadienne (CMVSS ) par un processus spécial. b) QAI tient lieu d’intermédiaire entre le courtier importateur et le concessionnaire de véhicules pour s’assurer que la documentation appropriée est disponible pour chaque véhicule. QAI supervise le processus, mais n’est pas directement impliqué dans l’obtention des documents adéquats et du paiement des taxes. Ces responsabilités continuent à incomber aux importateurs et concessionnaires revendeurs.

QAI agit comme spécialiste en conformité pour les manufacturiers étrangers basés hors Canada depuis le début 2010.

a) manufacturiers étrangers : bénéficient d’une opportunité pour étendre leur marché et vendre plus de véhicules au Canada ; ils ont l’avantage de n’avoir affaire qu’à une seule compagnie (QAI) pour s’occuper de la documentation de conformité de leurs véhicules. b) courtiers : connaissent une augmentation de volume d’affaires grâce aux processus simplifiés d’exportation de véhicules au Canada. Un guichet unique pour s’occuper de la documentation de conformité se traduit en une augmentation de produits arrivant au Canada. c) revendeurs : les concessionnaires peuvent offrir un plus grand choix à leurs clients, n’ayant plus à enregistrer eux-mêmes chaque manufacturier sur la liste d’autorisation préalable de transport Canada (annexe G) ceux-ci peuvent maintenant importer de n’importe quel manufacturier ayant fait preuve de la conformité de leurs véhicules.

Tous les manufacturiers de véhicules étrangers doivent répondre aux exigences de la loi canadienne sur la sécurité des véhicules motorisés (MVSA) et les normes de sécurité des véhicules motorisés (CMVSS). En choisissant QAI comme votre spécialiste de conformité, vous choisissez une agence qui s’assurera de réunir et réviser toute la documentation et le maintien de la conformité avec le CMVSS.

a) QAI effectue une évaluation des véhicules en documentant les matériaux et les méthodes de construction utilisée et en évaluant la capacité du manufacturier à se conformer avec les normes de sécurité des véhicules automobiles (CMVSS)mises en force par transport Canada b) QAI représente le manufacturier lors de ses interventions avec transport Canada, l’agence des services frontaliers du Canada (CBSA) et le revendeur canadien sur les questions relatives à la conformité. c) après le processus réussi de conformité, QAI réunit un ensemble de documents à être soumis à transport Canada pour agir en tant que spécialiste de conformité pour le manufacturier du véhicule. Lorsque transport Canada approuve le processus, le manufacturier apparaît sur la liste d’autorisation préalable de transport Canada. d) lorsque le manufacturier est ajouté à la liste d’autorisation préalable de transport Canada, tout revendeur ou concessionnaire canadien peut importer les véhicules en utilisant QAI en tant que spécialiste de conformité. Ce qui participe à étendre leur base de clientèle et leur préparation à la servir.

QAI est accréditée par le conseil Canadien des normes (CCN) comme agence de certification pour les véhicules récréatifs. QAI évalue et inspecte les véhicules récréatifs pour leur conformité à la norme canadienne reconnue CSA Z240 Séries RV, qui inclut les exigences de caractéristique de sécurité de la plomberie du gaz et du système électrique.. La certification est inscription sont requises par le manufacturier du véhicule pour démontrer la conformité avec la réglementation provinciale de l’électricité et du gaz. L’inscription dans le répertoire QAI signifie que le manufacturier se conforme aux normes de certification et d’inspection pertinentes. Il existe certaines autres exigences pour obtenir et conserver les inscriptions et certifications. Pour toutes questions à ce sujet, veuillez contacter QAI directement.

La certification signifie que les étiquettes QAI sont apposées sur le côté du véhicule pour indiquer sa conformité avec la norme CSA Z240 RV les clients certifiés sont inscrits dans un répertoire spécial chez QAI.

QAI dispose de modèles d’instruction destinée à faciliter la soumission des informations requises d’une manière organisée. Veuillez contacter QAI pour plus d’informations.

Lorsque transport Canada approuve la demande de QAI au nom du manufacturier étranger, celui-ci apparaît sur la liste d’autorisation préalable de transport Canada.

Un ensemble complet de documentation de conformité doit être préparé pour chaque manufacturier qui n’est pas couramment enregistré. La durée du processus dépend beaucoup de la capacité du manufacturier à fournir la documentation requise. Transport Canada prendra entre quatre et six semaines, dépendant de la complexité de la demande et de la charge de travail en cours pour ajouter le manufacturier sur la liste d’autorisation préalable..

Au minimum, les documents suivants sont requis dès le début du processus :
a) les formulaires de demande d’autorisation préalable de Transport Canada
b) la lettre de convention régulière entre QAI et le manufacturier (TC01, TC03)
c) les informations démontrant la conformité du véhicule aux normes du CMVSA et à la réglementation.
QAI continue le travail avec le manufacturier pour préparer la dégradation de conformité dans le délai spécifié.

Seuls les manufacturiers de véhicules étrangers peuvent être ajoutés à la liste d’autorisation préalable de transport Canada. La liste implique que le manufacturier est capable de maintenir sa conformité avec les normes de qualité et de sécurité.. QAI doit établir un contrat direct avec le manufacturier dans le but d’avoir accès à l’information confidentielle de conformité.

QAI fait ici référence documents requit pour démontrer la conformité. C’est un ensemble de documents qui font la démonstration de la conformité de tous les véhicules importés au Canada répondant aux exigences du CMVSS.

L’ensemble de conformités contient la documentation détaillée qui peut être envoyée sur demande à transport Canada pour démontrer la conformité des véhicules au CMVSS. L’ensemble de conformités doit être représentatif de tous les véhicules que le manufacturier entend vendre au Canada et pour lesquels QAI fait office de spécialiste en conformité. Un tel ensemble peut varier d’une douzaine de pages à des centaines en fonction de la complexité du véhicule.

Pour chaque véhicule exporte au Canada, le manufacturier étranger doit produire une facture de douanes canadiennes indiquant le nom du revendeur canadien comme concessionnaire et acquéreur. Le courtier encaissera de la part du concessionnaire, les frais de courtage et les taxes. Le manufacturier étranger doit également remplir une déclaration d’information de nouveaux véhicules (NVIS, New Vehicle Information Statement) pour chaque véhicule à être exporté au Canada. Une fois par an, le manufacturier du véhicule devra aussi fournir à QAI du certificat d’origine du véhicule (NAFTA B232 ‘Certificate of Origin’ ). Ce document permet au revendeur canadien d’importer des véhicules produits par des manufacturiers étrangers sans payer les douanes (les taxes toutefois devront être payées).

L’avantage principal du courtier est que QAI n’oblige pas les revendeurs à utiliser un seul courtier désigné, ce qui signifie que de multiples courtiers peuvent travailler avec nous. Le courtier partage l’information et les documents d’importation des véhicules avec nous. Ceux-ci restent confidentiels.

En tant que spécialiste en conformité, QAI conserve ces dossiers pour l’importateur et le manufacturier étranger : a) Formulaire 1 de Transport Canada b) Factures des douanes canadiennes

Vous pouvez nous transmettre l’information de contact du manufacturier étranger et QAI se fera un plaisir de mettre en contact l’un de ses représentants des ventes pour leur expliquer les bénéfices de notre programme. Représentant de QAI pourra alors assister le manufacturier dans la démonstration de conformité aux réglementations canadiennes et agir en tant que spécialiste en conformité.

Rendez-vous sur les sites suivants :
Transport Canada : http://www.tc.gc.ca/fra/securiteautomobile/vehiculessecuritaires-importation-prealable-index-447.htm
Agence des services frontaliers du Canada
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/pub/bsf5048-eng.html ??? Link not working!
Association des concessionnaires de VR
http://www.rvda.ca/intro.htm

Pour informations générales, contactez QAI au 604-527-8378 par courriel à tcadmin@qai.org 

Les demandes relatives à la conformité technique et de véhicules peut être envoyé à par courriel à Kevin Tsumura,>ktsumura@qai.org